La contrefaçon est loin d’être marginale. Sous ses airs faussement anodins, c’est au contraire un phénomène massif qui représente à lui seul 2,5 % du commerce mondial et jusqu’à 5,8 % des importations de marchandises dans l’Union européenne (Études OCDE, EUIPO 2021, citées par les Douanes).
Il faut dire qu’un « tiers des Européens estiment qu’il est acceptable d’acheter des produits de contrefaçon lorsque le prix du produit authentique est trop élevé », commentait mi-juin 2023 l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO), à l’occasion de la publication d’une nouvelle étude. 13 % disent même s’en être sciemment procuré au cours de l’année écoulée. La tendance est particulièrement nette chez les 15-24 ans, avec plus d’un jeune européen sur quatre qui déclare avoir acheté un produit contrefait lors des deux derniers mois.
Et pourtant, les risques liés à la distribution de produits et services contrefaits sont bien connus du public. Huit Européens sur dix sont en effet d’accord pour dire que la contrefaçon soutient le crime organisé et nuit aux entreprises, et deux tiers pensent que les produits de contrefaçon peuvent être dangereux pour la santé. Le point avec Yann Ambach, chef du bureau de la politique tarifaire et commerciale à la Direction générale des Douanes.
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Qu’est-ce qu’une contrefaçon ? Et quels sont les produits les plus exposés ?
C’est un produit qui reproduit, de manière illicite, un dessin, un modèle ou une marque, sans que le titulaire des droits ne soit au courant et ait donné son accord. Tous les types de produits sont susceptibles d’être contrefaits. Même les pièces automobiles comme les plaquettes de frein et les amortisseurs sont concernés.
Les cosmétiques au sens large arrivent en tête : shampoing, produit pour la peau… En 2022, il y a eu aussi beaucoup de jouets, que ce soit ceux liés à la petite enfance, les jouets tendance liés aux cartes, aux grandes marques de jeux de construction et aux jeux vidéo. Les vêtements et accessoires de sport et les articles de luxe, dont la parfumerie, sont aussi très exposés.
Près d’un tiers (31 %) des Européens jugent « toujours acceptable » d’acheter des produits de contrefaçon, tandis que 13 % disent s’en être sciemment procuré au cours de l’année écoulée, selon une étude publiée par l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO). Est-ce que ça vous surprend ?
Oui et non. Armes, stupéfiants, tabacs, produits protégés de la faune et de la flore… La plupart des trafics sont complètement compris de la population. Sur la contrefaçon, une majorité accepte l’idée que c’est un grand trafic. Mais on doit encore faire de la pédagogie pour expliquer que quand on achète une contrefaçon, ce n’est pas seulement un tee-shirt avec une marque dessus. Derrière, c’est tout un processus d’alimentation en devises des circuits de criminalité organisée.
« Perte de créativité et moins de rentrées fiscales »
Quels sont les risques et quelles conséquences à plus long terme ?
Le consommateur imagine parfois que revenir de vacances avec une paire de sandales ou un chapeau contrefait, ce n’est pas très important. Sauf que c’est un délit qui est puni lourdement.
Les produits qui sont fabriqués peuvent être dangereux, notamment les cosmétiques avec de graves conséquences pour la peau. Sur les jouets, cela peut aboutir à une petite brique de jeu de construction ingérée parce que les normes ne sont pas respectées. Avec des risques aussi d’empoisonnement. Sur les pièces automobiles, elles sont par nature dangereuses.
Et en 2022, nous avons par exemple travaillé sur des contrefaçons de roulements à billes qui étaient utilisées dans les téléphériques ou dans les ascenseurs. Durant le Covid-19, il y a eu de la contrefaçon de masques. Et même de vaccins dans certains pays où ils étaient payants (même si le système de gratuité en France a limité l’effet d’aubaine pour les circuits frauduleux). Ce n’est pas une lubie du législateur et des administrations concernées. Il y a des risques avérés.
Il y a des conséquences économiques aussi ?
De plus, ces produits alimentent des circuits de fraude et de criminalité très importants. Il ne s’agit pas de quelqu’un qui a fabriqué quelques t-shirts dans un atelier, ce sont des centaines de milliers voire des millions de contrefaçons qui sont réalisées.
Cela porte atteinte à l’emploi. La Cour des comptes avance le chiffre de 40 000 emplois en France depuis plusieurs années. C’est aussi une perte de créativité et moins de rentrées fiscales.
Comment s’en prémunir ?
Attention à des prix trop bas. Évitez les trop bonnes affaires, notamment sur Internet. Il faut avoir en tête que certains articles ne peuvent être vendus qu’auprès de corners ou de sites officiels de la marque.
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